Durée et format de conservation des documents personnels

Conserver les documents personnels : une démarche indispensable

La conservation des documents est une habitude à prendre très tôt. Le fait de ne pas pouvoir présenter tel ou tel élément peut en effet vous nuire lors d’un litige ou d’une action en justice. Les documents ne se conservent pas tous aussi longtemps, certains étant beaucoup plus importants que d’autres. Vous retrouverez ci-dessous les durées de conservation conseillées pour les documents les plus répandus, à titre de conseil d’expertise comptable. A noter que ces indications sont des durées minimales pendant lesquelles il est conseillé de pouvoir présenter ces justificatifs.

Les pièces importantes à conserver

Les taxes d’habitation, taxes foncières et factures de téléphones peuvent être conservées seulement 1 an. Une année supplémentaire s’ajoute pour les contrats de prêts à la consommation, les factures d’électricité et de gaz ou les factures d’eau si le fournisseur est privé. Il est conseillé de conserver 3 ans les déclarations de revenus et les avis de versement des allocations familiales. Dans la catégorie des pièces à conserver au moins 5 ans, on retrouve les talons de chèque, les quittances de loyer et les contrats de location. Les éléments les plus importants sont ceux que vous devrez conserver tout au long de votre vite. C’est le cas des bulletins de salaire, des contrats de travail, des attestations de Pôle Emploi, du livret de famille, du contrat de mariage, des titres de propriété et du carnet de santé.

Quid des documents numériques ?

Les documents numériques, envoyés par mail ou récupérés sur un site internet, ont la même valeur qu’un document papier. Leur durée de conservation est aussi identique. N’hésitez pas à faire appel à un professionnel du service juridique ou à des sites de gestion en cas de doute sur les durées de conservation. Il conviendra alors de s’assurer de disposer de supports durables, tels des disques durs ou des serveurs en ligne.

Cet article a été publié par OlivierAD. 49 lectures